Réglementation des ascenseurs et solutions d’accessibilité
Liste non exhaustive
Comprendre les obligations réglementaires de votre installation
L’installation, la maintenance, la modernisation et la mise en conformité d’un ascenseur ou d’une solution d’accessibilité répondent à des exigences réglementaires précises. Ces obligations ont pour objectif de garantir la sécurité des utilisateurs, la fiabilité des équipements, la continuité de fonctionnement des installations et le respect des normes en vigueur.
COPAS Ascenseurs accompagne les particuliers, les copropriétés, les syndics, les professionnels et les établissements recevant du public dans la compréhension et l’application de la réglementation relative aux ascenseurs et aux solutions d’accessibilité. Cet accompagnement permet d’identifier les obligations applicables à chaque installation et de mieux comprendre les éventuelles actions à prévoir pour assurer sa sécurité, son entretien et sa conformité.
Une analyse adaptée à chaque ascenseur et à chaque bâtiment
Chaque installation présente des caractéristiques spécifiques. L’étude d’un projet prend donc en considération le type de bâtiment, la configuration de l’ascenseur ou de la solution d’accessibilité, l’état de l’équipement existant, son usage ainsi que les exigences réglementaires qui lui sont applicables.
Cette analyse permet d’identifier les éventuels besoins en :
- maintenance d’ascenseur
- modernisation d’ascenseur
- mise en conformité
- sécurisation de l’installation
- adaptation d’une solution d’accessibilité
- suivi d’un équipement de transport vertical
L’objectif est de déterminer les interventions adaptées sans modifier inutilement l’installation. La maintenance, la modernisation et la mise en conformité répondent en effet à des besoins différents. Une maintenance régulière vise à préserver le bon fonctionnement et la fiabilité de l’équipement. Une modernisation permet de faire évoluer certains composants d’un ascenseur existant. La mise en conformité répond, quant à elle, aux exigences réglementaires applicables à l’installation.
Un ascensoriste indépendant expérimenté
Ascensoriste indépendant depuis 1957, COPAS Ascenseurs s’appuie sur plus de 60 ans d’expérience dans l’installation, la maintenance et la modernisation des ascenseurs. Cette connaissance du transport vertical permet à ses équipes d’étudier des installations variées et d’adapter leur accompagnement à la configuration de chaque bâtiment.
COPAS Ascenseurs s’appuie également sur une organisation rigoureuse pour assurer le suivi de ses interventions et le respect des exigences réglementaires. L’entreprise est certifiée ISO 9001 version 2015 ainsi que Module D de la directive 2014/33/UE, annexe XII.
Ces certifications encadrent l’organisation et le suivi des interventions réalisées par COPAS Ascenseurs, qu’il s’agisse d’une installation d’ascenseur neuf, de la maintenance d’un ascenseur existant, de sa modernisation ou de sa mise en conformité.
Sécurité, conformité et fiabilité des installations
Le respect de la réglementation des ascenseurs et des solutions d’accessibilité contribue à sécuriser les déplacements des utilisateurs et à préserver la fiabilité des équipements dans le temps. Il concerne différents profils de bâtiments et d’utilisateurs : particuliers, copropriétaires, syndics, professionnels, gestionnaires de bâtiments et établissements recevant du public.
Une installation réglementaire doit être étudiée en fonction de son usage réel. Les contraintes ne sont pas nécessairement les mêmes pour un ascenseur de copropriété, un équipement installé dans une maison individuelle ou une solution d’accessibilité située dans un ERP. Une analyse précise est donc indispensable pour déterminer les obligations applicables et les éventuelles interventions à envisager.
Retrouvez ci-dessous les principales obligations à connaître pour installer, sécuriser, entretenir, moderniser ou mettre en conformité un ascenseur ou une solution d’accessibilité en Auvergne-Rhône-Alpes, dans la Drôme, l’Ardèche, le Rhône, l’Isère, le Vaucluse et le Gard.
